C'EST UN PRODUIT CHAPON
Présentation de la marque C'EST UN PRODUIT CHAPON
Déposée le 6 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST UN PRODUIT CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C'EST UN PRODUIT CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST UN PRODUIT CHAPON est expirée depuis le 6 mars 2005.
FRANCE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 1995 n°2043949 - Publication au BOPI 1995-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 31 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178151 - Publication au BOPI 1994-10-31